Mosquée d’Armentières : un nouvel arrêt de la cour d’appel conforte les opposants

Après avoir obtenu une première «victoire» en appel en juin sur le fond, les opposants au bureau de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs estiment en avoir enregistré une seconde.

L’arrêt de la cour d’appel de Douai est tombé le 11 juillet. « C’est la panade totale pour l’association », résume Me Ismi, conseil des opposants au bureau de l’Association des Marocains d’Armentières et des environs qui gère la mosquée de la rue des Résistants. « Cet arrêt confirme notre idée. L’association ne fonctionne pas normalement. L’association n’a jamais donné de mandat au président pour la représenter en justice. M. Yammi n’a aucun pouvoir devant la justice », étaye l’avocat. Cet arrêt confirme aussi que M. Benabib, un des opposants, doit toujours 3 000 € à l’association (un jugement de 2015 du juge des référés). Qu’importe, ce deuxième jugement met en confiance M. Benabid et consorts.

Prochain rendez-vous en septembre. Les deux parties sont convoquées par la cour d’appel de Douai pour évoquer une éventuelle médiation.

Comme il nous l’indiquait déjà au début du mois, Me Ismi espère bien trouver un accord avant. « Mon client m’a mandaté pour cela, j’ai sollicité Me Pawletta (qui représente le bureau de l’association), nous voulons trouver une solution dans un esprit constructif. » Me Ismi et ses clients ont leurs exigences : « Que l’association soit dans les règles avec un président, un bureau et un conseil d’administration et que les statuts soient refaits, je les ai déjà préparés ». À suivre.

Anne-Charlotte Pannier

Source : La Voix du nord