Légitime satisfaction pour l’AGRIF : la Cour d’appel de Lyon condamne « Nique la France »

C’est une heureuse décision rendant justice à l’AGRIF que vient de rendre ce vendredi 12 janvier 2018 la Cour d’appel de Lyon. Elle a en effet condamné les injures racistes anti-françaises perpétrées dans une production rapeuse sous le même titre que le livre « Nique la France », ayant pour auteur le dénommé Saïd Zouggagh, plainte dont elle avait été déboutée par la Cour d’appel de Paris.

 

Mais la Cour de cassation, ayant cassé cet appel d’une manière très sévère sur le fond, avait ordonné que le procès soit déporté devant la Cour d’appel de Lyon. Cette dernière a jugé que les propos poursuivis étaient de nature à mériter une condamnation, certes à la peine symbolique d’un euro de dommages et intérêts, mais condamnation explicite et significative assortie de l’injonction de verser 3000 € à l’AGRIF pour ses frais de procédure et d’avocat.

 

Cette satisfaction judiciaire marque le combat mené par l’AGRIF face à l’entreprise de haine contre la France, les Français et les blancs, inspiré par madame Houria Bouteldja, porte-parole du PIR ( Parti des Indigènes de la République). Ce parti, fer de lance de toute une mouvance tenant des discours de guerre civile, a tenté à ses débuts de s’avancer sous le couvert de l’idéologie de l’antiracisme.

 

Mais nous en avons démonté la dialectique de camouflage, mettant en évidence le fait que, selon notre expression, l’antiracisme est en fait « un racisme en sens contraire ». 

 

L’AGRIF défend, quelle que soit soient leur race, ou leur religion, tous les Français injuriés ou agressés pour le seul fait d’être français. Elle défend notamment les chrétiens, quelle que soit leur origine, discriminés ou persécutés pour le seul fait d’être chrétien.

 

L’arrêt de la Cour d’appel de Lyon manifeste combien est nécessaire le combat de l’AGRIF contre le racisme de l’islamo-gauchisme.

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Terres de mission n°61 : Peut-on encore critiquer l’Islam ?

Terre de missions reçoit François Billot de Lochner, président de la Fondation de Service Politique. Il fait un point sur l’un des combats actuels majeurs de la Fondation : le combat contre la pornographie. Une démarche qui l’a amené à porter plainte contre le ministère de l’Education nationale pour incitation à la débauche.
En deuxième partie, l’abbé Paul Aulagnier parle de son dernier livre : « A la fin, mon coeur immaculé triomphera ». Ce livre consiste en une lecture ligne à ligne, et même souvent mot à mot, des principales hymnes mariales du bréviaire romain traditionnel. Avec une attention toute particulière à la poésie de ces oeuvres magnifiques, de même qu’à leur admirable densité doctrinale.
Enfin dernière partie, l’abbé Guy Pagès, dont la page Facebook vient, une nouvelle fois, d’être suspendue, discute de la curieuse situation actuelle où, en Occident même, les pouvoirs publics et les grandes sociétés appliquent, d’une certaine façon, la charia, puisqu’ils condamnent toute critique de l’Islam comme une sorte de racisme – condamnant ainsi certains musulmans à demeurer enfermés dans leurs erreurs.

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À Fleury-Mérogis, les surveillants de la prison évacués ce matin par les forces de l’ordre

Des incidents ont éclaté vendredi matin entre forces de l’ordre et surveillants pénitentiaires devant la prison de Fleury-Mérogis (Essonne), au quatrième jour de la mobilisation nationale des gardiens pour de meilleures conditions de sécurité. Alors que les gardiens bloquaient l’accès à la plus grande prison d’Europe, les gendarmes mobiles ont forcé le passage peu après 7h et tiré des gaz lacrymogènes pour évacuer les 150 manifestants. La veille, 123 détenus avaient refusé de regagner leurs cellules après la promenade de la mi-journée :

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Violences dans les prisons : deux surveillants agressés en Corse

Deux surveillants ont été agressés à l’arme blanche ce vendredi 19 janvier à la maison d’arrêt de Borgo (Haute-Corse). L’agresseur présumé purgeait une peine de dix ans de prison pour un homicide involontaire. Il faisait l’objet d’une surveillance étroite. En effet, des soupçons de radicalisation pesaient sur ses épaules et le parquet de Bastia avait ouvert une enquête préliminaire il y a quelques mois.

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Calais : le boxeur qui déchire la Bible en public…

J’avoue qu’avant qu’on me signale son acte détestable, j’ignorais tout du boxeur Youri Kayembre Kalenga, un franco-congolais de 29 ans. J’ai toujours pensé que prendre des coups sur la tête à la boxe finissait par altérer les capacités du cerveau. La preuve est faite. On lui souhaite autant de courage pour déchirer un coran en public car l’islam m’apparaît un tantinet plus meurtrier et néfaste que le christianisme en Afrique…

Ce jeudi 18 janvier, l’ancien élève de Jo Kimpuani à Gravelines a posté une vidéo sur son compte Facebook. On voit l’un des tout meilleurs mondiaux de la catégorie des poids lourds-légers dans une rue de Calais, où il s’entraîne désormais, brandir la Bible et le Nouveau Testament (autre livre de référence pour les chrétiens). « Cette vidéo, c’est pour tous les chrétiens, tous les Africains », déclare El Toro avant de déchirer les deux ouvrages et de les jeter dans une poubelle. « Cette Bible-là, je la déchire et je l’assume », précise Youri Kalenga en accomplissant son acte.

Source : Le Phare Dunkerquois, 18 janvier (merci M. J. V. pour ce signalement)

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Prisons: 2 surveillants de la prison de Borgo grièvement blessés par un détenu radicalisé

L’agence Reuter, qui cite une source syndicale, annonce que 2 gardiens de la prison de Borgo, en Corse, ont été grièvement blessés ce matin par un détenu islamiste radicalisé.

L’homme était à l’isolement et c’est à l’ouverture de sa cellule qu’il s’est jeté sur les 2 surveillants. « L’un des deux gardiens a été blessé au thorax à coups de couteau, l’autre frappé à la tête. Ce sont des blessures très graves », précise l’Ufap-Unsa Justice. France Bleu Corse confirme cette double agression.

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La loi permet d’ores et déjà de s’opposer au retour des djihadistes en France

Si l’on veut éviter le retour en France des djihadistes, fût-ce pour y être jugés, il faut trouver un moyen de contourner la présomption d’innocence pour les cas de terrorisme flagrant, en s’appuyant sur la notion de flagrance qui a toujours joué un rôle en droit pénal (http://resistancerepublicaine.eu/2018/01/18/droit-chacun-...) afin de considérer que les djihadistes ont perdu de plein droit, c’est-à-dire sans qu’une décision soit nécessaire, la nationalité française.

Si tel est le cas, la France ne leur doit plus protection, les règles très larges de compétence judiciaire pour juger en France un Français ne trouvent plus à s’appliquer.
Il y a une exclusion de la communauté nationale. Voilà une réforme constitutionnelle qui s’impose.

Je ne vois pas ce qui peut y faire obstacle, car la caducité de plein droit est une notion juridique qui trouve de multiples applications. Elle permet de réaliser un changement juridique en dehors de toute intervention d’un juge pour faire perdre un droit à une personne.
https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/caducit...

Il faudrait donc décider que la participation flagrante à une entreprise terroriste rend de plein droit caduque l’acquisition de la nationalité française (quel qu’en soit le moyen) par l’intéressé. Pas de discrimination entre le converti et le né musulman, le droit du sol et le droit du sang, puisque tous les modes d’acquisition de la nationalité sont concernés.

Ainsi, le djihadiste parti en Syrie ne peut alors prétendre revenir en France.
Les plaintes et l’indignation doivent laisser place à des solutions juridiques dans le respect de l’Etat de droit, autant que c’est possible ; en l’occurrence, ce dernier pourrait recevoir des aménagements pour faire rétroagir une telle réforme, ce qui est possible en cas d’impérieux besoin d’intérêt général, ce qui est bien le cas face à la menace de la nation et la haute trahison de ses intérêts.
http://www.lettredesreseaux.com/P-1495-451-A1-de-la-non-r...

En résumé, on peut d’ores et déjà s’opposer au retour des djihadistes de Syrie. La démonstration :

Les plaintes et l’indignation doivent laisser place à des solutions juridiques dans le respect de l’Etat de droit, autant que c’est possible ; en l’occurrence, ce dernier pourrait recevoir des aménagements pour faire rétroagir une telle réforme, ce qui est possible en cas d’impérieux besoin d’intérêt général, ce qui est bien le cas face à la menace de la nation et la haute trahison de ses intérêts.
http://www.lettredesreseaux.com/P-1495-451-A1-de-la-non-r...

On pourrait d’ores et déjà s’opposer au retour des membres de l’Etat islamique si l’on considère qu’il s’agit juridiquement d’un Etat, qui a eu une population, un gouvernement, un territoire, fût-ce temporairement. Le Code civil prévoit déjà en effet la perte de la nationalité française :
http://resistancerepublicaine.eu/2017/10/04/le-code-civil-permet-la-perte-de-nationalite-du-depute-obono-et-de-tous-les-francais-traitres-a-la-patrie/

En revanche, il faudrait se libérer des textes empêchant de faire des apatrides, une interdiction résultant des traités internationaux. A moins de violer le droit international délibérément, au nom de l’urgence. Nul ne peut opérer de saisie des biens de l’Etat français. Celui-ci reste maître de ne pas obéir à ses engagements internationaux qui n’ont qu’une portée symbolique.
(1) ce peut même être une loi ordinaire qui opèrerait cette modification, car je ne vois pas d’atteinte à un principe constitutionnel actuel dans une telle réforme. La nationalité demeure en effet régie par la loi civile ordinaire, au sein du Code civil. L’avantage est qu’elle pourrait être ainsi adoptée plus facilement. L’importance du changement justifierait cependant a posteriori d’envisager peut-être de l’inscrire dans la Constitution mais simplement à titre symbolique

Et même, a-t-on besoin d’une réforme ?
Le Code civil prévoit déjà la perte de la nationalité française :
http://resistancerepublicaine.eu/2017/10/04/le-code-civil...

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Mes parents ont acheté 3 maisons au Mali, ils ont fait venir leurs frères et soeurs en France…

Cette video a été enregistrée le 17 janvier sur la Promenade des Anglais à Nice. Un musulman et une emburkinée ( une Sylvie, convertie… ) viennent dire aux Français que la révolution est en marche, que les musulmans ne veulent pas d’amalgame, qu’ils sont chez eux en France, que la France est une bonne poire qui a permis aux leurs d’investir au Mali, de faire venir d’autres Maliens qui ont envoyé l’argent gagné au Mali à leur tour… Et qu’ils ont bien l’intention de continuer à nous enfler.

Naturellement, le plus gros de la diatribe du bonhomme, c’est « pas d’amalgame »… L’auteur de l’attentat de Nice n’est pas musulman. Et ceux qui parlent mal de l’islam à cause d’un vieux fou furieux sont des racistes.

Si ce Français d’origine malienne parlait bien français, lui qui se dit français, ça nous convaincrait peut-être plus.

Si ce musulman ne répétait pas cent fois en 3 minutes  » je suis musulman, moi, musulman… » ça nous convaincrait peut-être plus.

Si ce musulman prétendant respecter les lois françaises ne s’enregistrait pas avec une emburkinée, ça nous convaincrait peut-être plus.

 Je suis français, d’origine malienne, de confession musulmane.

Je suis français, je suis chez moi en France.

Nous, les musulmans, on va mener une guerre aux racistes, une guerre comme vous n’en avez jamais vu.

La révolution est en marche et personne peut l’arrêter.

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Souillac : Jérôme Filippini, Préfet du Lot, ne sait pas que dans les mosquées, on incite à la haine ?

La saga continue. Ou plutôt le bras de fer entre d’un côté Emmanuel Crenne, responsable départemental FN, et, de l’autre, le Préfet Jérôme Filippini,-le procureur-les responsables de la mosquée.

On pourrait penser que tout cela est très disproportionné mais on ne vient pas à bout comme cela d’un Emmanuel Crenne qui se bat et se défend comme un beau diable pour alerter les autorités et la population des risques liés à la mosquée de Souillac que le Préfet refuse de faire fermer.

Nous avons rapporté ce matin les différents épisodes de l’affaire :

http://resistancerepublicaine.eu/2018/01/18/mosquee-de-so...

Depuis, les plaintes tombent dru contre le Conseiller régional FN, d’autant que, cerise sur le gâteau, un petit plaisantin aurait – horresco referens –  envoyé une « lettre de menaces » à la mosquée et déposé la tête d’un cochon brûlé sur la porte d’icelle.

Comme d’habitude, on peut penser que la lettre de « menaces « est sans doute plutôt anecdotique, eu égard à la rhétorique victimaire que l’on lit sur les forums et les comptes facebook ou twitter du CCIF… Et puis, quand on a vécu Charlie Hebdo, le Bataclan, Nice… pour ne parler que des plus connus, entendre parler de menaces pour une simple lettre ou une tête de cochon, ça pourrait faire doucement rigoler, ça fait en fait hurler.

Naturellement également, l’association qui dirige la mosquée  accuse nommément Emmanuel Crenne d’avoir « armé » la main du petit rigolo… Et il est bien possible que les juges considèrent que ce sont ses tracts, allégations et compagnie qui sont responsables de ces deux terribles attentats !

L’association insiste sur cette transparence et évoque son profond désarroi après avoir découvert « une lettre de menaces et la tête d’un cochon brûlé sur la porte de la mosquée suite aux propos de Monsieur Crenne. 

https://www.ladepeche.fr/article/2018/01/18/2724317-fn-lo...

Jean-Luc Garcia, le journaliste, terriblement objectif, ajoute tout de go :

Deux éléments de plus qui pourraient peser dans la balance de la justice.  S’il le dit… Et il est fort possible qu’il trouverait cela normal, le journaleux qui n’a aucun scrupule à parler de « parti d’extrême-droite » à propos du FN…

Et son confrère de Medialot,Thibaut Souperbie,  se contente de rapporter les propos ahurissants du Préfet sans pointer du doigt ses énormités :

Le préfet du Lot, Jérôme Filippini, a tenu à mettre les points sur les i suite à la conférence de presse d’Emmanuel Crenne du 12 janvier : « A l’occasion d’une conférence de presse, M. Emmanuel Crenne, conseiller régional d’Occitanie, fait état d’informations qui auraient été communiquées par lettre anonyme au parti dont il est le secrétaire départemental, informations qui l’ont amené à me demander de fermer la mosquée de Souillac. De plus, dans un tract intitulé « islamisme, danger à Souillac », M. Crenne fait état d’un certain nombre d’informations, qui reprennent les déclarations qu’il avait faites sur le même sujet le 21 octobre 2017.Je dois tout d’abord contredire une nouvelle fois les affirmations concernant le nombre d’individus fichés S ou faisant l’objet d’une surveillance des services spécialisés dans le département, qui ne correspondent pas à la réalité du Lot, sauf à vouloir créer un climat de peur et de défiance vis à vis de certains de nos concitoyens.Ensuite, je redis ma totale confiance dans l’action des services qui assurent au quotidien, chacun dans leur domaine, la protection des lotoises et des lotois contre le risque terroriste. Il convient en ce domaine de les laisser travailler discrètement et efficacement. Enfin, je rappelle que la fermeture d’un lieu de culte par le préfet est régie par les articles L227-1 et L227-2 du code de la sécurité intérieure. Cette mesure tend expressément à prévenir la commission d’actes de terrorisme, et elle vise uniquement les lieux dans lesquels « les propos qui sont tenus, les idées ou théories qui sont diffusées ou les activités qui s’y déroulent provoquent à la violence, à la haine, à la discrimination, ou provoquent à la commission d’actes de terrorisme ou font l’apologie de tels actes ». Or, à ce jour et en l’état des informations dont je dispose, ni la mosquée de Souillac ni aucun autre lieu de culte du département ne répond aux critères légaux qui pourraient me conduire à engager une procédure de fermeture.»

Lire l’ensemble de l’article ici :

http://medialot.fr/fn-46-mosquee-de-souillac-le-feuilleto...

 

Dans son désir effréné de se justifier, d’expliquer pourquoi, quoi qu’en dise le FN, il ne ferme pas la mosquée de Souillac, le Préfet est très bavard. Trop.

D’abord, il révèle que son premier souci est bien de protéger les musulmans, fût-ce au prix du danger couru par nos concitoyens non musulmans.  Bref, des nouvelles décapitations plutôt que de voir les non musulmans se défier des musulmans susceptibles d’être de futurs terroristes. D’une logique à toute épreuve. Cela s’appelle la politique macronienne. Cela s’appelle la préférence étrangère. Cela s’appelle le non respect d’une des fonctions régaliennes de l’Etat, la sécurité.

Ensuite, et là c’est Byzance, il rappelle qu’il ne peut fermer un lieu de culte que si les propos ou activités qui s’y déroulent provoquent à la haine, à la discrimination, provoquent à la commission d’actes de terrorisme ou font l’apologie de tels actes.

Et ça, c’est du poulet ? 

« Et combattez-les jusqu’à ce qu’il n’y ait plus d’association (d’autres divinités à Allah) et que la religion soit entièrement à Allah seul… » (coran 2.193).

« Et combattez-les jusqu’à ce qu’il ne subsiste plus d’association (d’autres divinités à Allah), et que la religion soit entièrement à Allah… » (coran 8.39).

Ibn Jarir a dit : « Combattez-les jusqu’à ce qu’il n’y ait plus d’association et qu’Allah seul soit adoré sans partenaire ni associé, et que les afflictions et les calamités, qui sont la mécréance et le polythéisme, soient arrachées de la Terre par les esclaves d’Allah, et que la religion soit pour Allah seul, et afin que l’obéissance et l’adoration soient consacrées à lui seul et à personne d’autre ».

Ibn Kathir a dit : « Allah nous a ordonné de combattre les mécréants jusqu’à ce qu’il n’y ait plus de fitna, c’est-à-dire d’association, et que la religion soit entièrement et seulement consacrée à Allah, c’est-à-dire que la religion d’Allah triomphera de toutes les autres religions ».

Le prophète a dit : « On m’a ordonné de combattre les gens jusqu’à ce qu’ils attestent qu’il n’y a de Dieu qu’Allah et que Mohammad est le Messager d’Allah, et qu’ils accomplissent la prière et paient la zaka, s’ils le font, alors ils sauveront leurs vies et leurs biens de moi excepté de la loi islamique, et leur jugement revient à Allah ». (Rapporté par al-Boukhâri et Moslim).

33.27. Et Il vous a fait hériter leur terre, leurs demeures, leurs biens, et aussi une terre que vous n’aviez point foulée. Et Allah est Omnipotent.

« Le Prophète a dit : La Résurrection n’arrivera pas avant que les musulmans ne combattent les Juifs et que les musulmans les tuent. Les musulmans tueront les Juifs, s’en réjouiront, se réjouiront de la victoire d’Allah. Les msulmans tueront les Juifs et ceux-ci se cacheront. » (hadith rapporté notamment par Mouslim 2921 et par Boukhari 2926).

. « Le Messager de Dieu a dit : “Ne viendra l’Heure que lorsque vous combattrez les Juifs, que lorsque la pierre derrière laquelle se cache le Juif dira : « musulman ! Voici un Juif derrière moi, tue-le ! »

. « Le Prophète a dit : Les juifs se cacheront derrière l’arbre et le rocher et l’arbre et le rocher diront « Ô serviteur d’Allah ! Ô musulman ! Il y a un juif derrière moi, viens le tuer. »

Extraits du Coran proposés par notre ami Philippe Jallade, trop tôt disparu, dans différents articles écrits pour Résistance républicaine

J’imagine l’air atterré de Jérôme Filippini… Avec les articles  L227-1 et L227-2 du code de la sécurité intérieure, on devrait, on doit… fermer TOUTES LES MOSQUEES. 

Enfin atterré… Menteur, plutôt. On ne me fera pas croire qu’un Préfet ne reçoit pas suffisamment de rapports de RG pour ne pas savoir ce qui se dit et se fait dans toutes les mosquées.

Le Préfet sait. Collomb sait. Macron sait. Mais reconnaître que, à chaque prière, il se dit des horreurs interdites par la loi dans les mosquées, c’est reconnaître qu’il faut interdire l’islam et fermer toutes les mosquées…. Et alors là, les émeutes, le scandale au niveau international, le pétrole, le gaz… tout ça pour éviter quelques Bataclan, vous n’y pensez pas. La paix des lâches vaut bien quelques centaines de victimes innocentes pour ces policiticiens de merde, comme dirait Trump.

Panique à bord. Alors ils tapent sur ceux qui disent la vérité, alertent, dénoncent, préviennent et voudraient bien, comme Emmanuel Crenne, qu’il n’y ait pas de Laura et de Maurane dans son département.

 

Faites savoir au Préfet que nous sommes des millions à savoir…

http://resistancerepublicaine.eu/2018/01/19/oui-nous-somm...

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Il n’était pas armé, il ne s’est pas défendu, il est mort !

Inutile d’épiloguer, les faits ont patents !

Encore la Seine-Saint-Denis.
Il est dangereux d’y vivre ou de vouloir y survivre…

Ce que montre cet article du Parisien :  pas de légitime défense…
S’il s’était armé et défendu, il serait peut-être encore vivant…

Avec l’INJUSTICE,  il est donc mort en accord avec la loi,  l’agression à main armée est donc légitime !
Il n’ira pas au tribunal, mais au cimetière avec la « bénédiction » de « nos » juges !
Quant aux meurtriers, s’ils sont arrêtés et jugés (?), il leur sera trouvé bien des excuses…

http://www.leparisien.fr/seine-saint-denis-93/la-courneuv...

La Courneuve : un chef d’entreprise abattu par des malfaiteurs.

Le gérant d’une succursale de Primagaz, un homme de 56 ans, se serait retrouvé nez à nez avec les braqueurs qui avaient pénétré dans les locaux.

La zone d’activités Mermoz à La Courneuve est en état de choc ce jeudi soir. Vers 19 heures, le dirigeant de l’entreprise Sodigaz a été tué par des malfaiteurs.

Le gérant, un homme de 56 ans, se serait retrouvé nez à nez avec les braqueurs qui avaient pénétré dans les locaux. Ils auraient cherché à se faire ouvrir un coffre-fort. Dans des circonstances encore floues, ils auraient tiré un coup de feu sur le chef d’entreprise le blessant à l’épaule gauche. Cet unique coup de feu s’avérera fatal. Alertés par la détonation, des témoins auraient indiqué avoir aperçu une équipe de cinq hommes encagoulés s’enfuir des lieux.

Gilles Poux, maire (PCF) de La Courneuve s’est rendu sur les lieux avec l’un de ses adjoints alors que l’épouse de la victime rentrait dans l’entreprise. L’élu ne connaissait pas personnellement le responsable de cette succursale de Primagaz, mais il a souligné : « C’est terrifiant de voir une personne qui fait simplement son travail se faire abattre par quatre ou cinq hommes qui viennent faire un casse pour prendre trois francs, six sous. Tuer un père de famille pour rien, c’est dramatique ».

 M. Poux, cela ne vous rendra pas plus réaliste, malheureusement, au PCF de nos jours, c’est rédhibitoire !

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Bruxelles, ça pue, on vous loge mal, on est racistes, on mange du porc : restez donc chez vous

 

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La loi leur interdirait de fermer les mosquées plus de 6 mois ? A d’autres !

La mosquée de Sartrouville restera fermée encore jusqu’en avril.
La loi ne permet en effet qu’une fermeture temporaire actuellement, limitée à 6 mois.
Et pourtant, vu le dossier (voir la décision du Conseil d’Etat du 11 janvier dernier, ci-dessous), comment peut-on concevoir que le « vivre ensemble » demeure possible avec ceux qui la fréquentaient ?
On voit bien qu’il y a un problème quelque part. On n’est pas dans le domaine du problème temporaire, il y a une difficulté durable. La législation est purement cosmétique actuellement.
Donc dans 6 mois, comme par magie, tout le monde sera blanc comme neige dans cette affaire ? De qui se moque-t-on ?
Il faut vraiment être crédule pour le croire. On a comme l’impression que c’est la méthode Coué qui sert de gouvernail au pouvoir exécutif, avec aussi la volonté de dire : « vous voyez, on ne peut pas dire qu’on ne fait rien… ».
Les constats sont accablants, mais les solutions ne sont actuellement pas à la hauteur.

Rappel du dossier :
http://resistancerepublicaine.eu/2017/09/26/sartrouville-...
http://resistancerepublicaine.eu/2017/10/09/est-ce-rr-qui...

Décision du 11 janvier du Conseil d’État, juge des référés

(…) 1. Aux termes de l’article L. 521-2 du code de justice administrative :  » Saisi d’une demande en ce sens justifiée par l’urgence, le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d’une liberté fondamentale à laquelle une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé de la gestion d’un service public aurait porté, dans l’exercice d’un de ses pouvoirs, une atteinte grave et manifestement illégale. Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures « .

2. L’association  » Communauté musulmane de la Cité des Indes  » relève appel de l’ordonnance du 22 novembre 2017 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande, présentée sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, tendant à la suspension des effets de l’arrêté du 17 novembre 2017 du préfet des Yvelines prononçant la fermeture de la mosquée dite  » Salle des Indes  » pour une durée de six mois.

3. Par l’ordonnance attaquée, le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a également transmis au Conseil d’Etat la question prioritaire de constitutionalité soulevée devant lui par l’association  » Communauté musulmane de la cité des Indes  » relative à la conformité à la Constitution de l’article L. 227-1 du code de la sécurité intérieure ; en outre, par une décision n° 415434-415697 du 28 décembre 2017 le Conseil d’Etat a transmis au Conseil constitutionnel la question de la conformité de ces dispositions à la Constitution.

Dans de telles conditions, il appartient au juge des référés du Conseil d’Etat, sans attendre la décision du Conseil constitutionnel, d’apprécier s’il y a lieu de prendre immédiatement, compte tenu de l’urgence et en l’état de l’instruction, des mesures de sauvegarde sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, la demande en référé devant être examinée au regard et compte tenu des dispositions du code de la sécurité intérieure en vigueur à la date de la présente décision.

4. Aux termes de l’article L. 227-1 de ce code :  » Aux seules fins de prévenir la commission d’actes de terrorisme, le représentant de l’Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police peut prononcer la fermeture des lieux de culte dans lesquels les propos qui sont tenus, les idées ou théories qui sont diffusées ou les activités qui se déroulent provoquent à la violence, à la haine ou à la discrimination, provoquent à la commission d’actes de terrorisme ou font l’apologie de tels actes. /

Cette fermeture, dont la durée doit être proportionnée aux circonstances qui l’ont motivée et qui ne peut excéder six mois, est prononcée par arrêté motivé et précédée d’une procédure contradictoire dans les conditions prévues au chapitre II du titre II du livre Ier du code des relations entre le public et l’administration. / L’arrêté de fermeture est assorti d’un délai d’exécution qui ne peut être inférieur à quarante-huit heures, à l’expiration duquel la mesure peut faire l’objet d’une exécution d’office. Toutefois, si une personne y ayant un intérêt a saisi le tribunal administratif, dans ce délai, d’une demande présentée sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, la mesure ne peut être exécutée d’office avant que le juge des référés ait informé les parties de la tenue ou non d’une audience publique en application du deuxième alinéa de l’article L. 522-1 du même code ou, si les parties ont été informées d’une telle audience, avant que le juge ait statué sur la demande. « . Aux termes de l’article L. 227-2 du même code :  » La violation d’une mesure de fermeture d’un lieu de culte prise en application de l’article L. 227-1 est punie d’une peine de six mois d’emprisonnement et de 7 500 € d’amende « .

5. La liberté du culte a le caractère d’une liberté fondamentale or, telle qu’elle est régie par la loi, cette liberté ne se limite pas au droit de tout individu d’exprimer les convictions religieuses de son choix dans le respect de l’ordre public, elle a également pour composante la libre disposition des biens nécessaires à l’exercice d’un culte. Aussi, un arrêté prescrivant la fermeture d’un lieu de culte est susceptible de porter atteinte à cette liberté fondamentale, il est également susceptible de porter atteinte au droit de propriété.

 

6. Il appartient au juge des référés de s’assurer, en l’état de l’instruction devant lui, que l’autorité administrative, opérant la conciliation nécessaire entre le respect des libertés et la sauvegarde de l’ordre public, n’a pas porté d’atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale, que ce soit dans son appréciation de la menace que constitue le lieu de culte ou dans la détermination des modalités de la fermeture.

7. Par un premier arrêté du 2 octobre 2017 pris sur le fondement de la loi du 3 avril 1955, le préfet des Yvelines avait prononcé la fermeture, jusqu’à la fin de l’état d’urgence, de la mosquée  » Salle des Indes  » située au 3, rue Maurice Audin à Sartrouville, dont l’association  » Communauté musulmane de la cité des Indes  » assure la gestion. Puis, par l’arrêté litigieux du 7 novembre 2017, pris sur le fondement de l’article L. 227-1 du code de la sécurité intérieure, il a ordonné, pour une durée de six mois, la fermeture de cette mosquée. Pour prendre la mesure de fermeture contestée, le préfet s’est fondé sur la circonstance que, par une dérive radicale que l’association gestionnaire n’avait pas su empêcher, cette mosquée était devenue un lieu où étaient tenus des propos, organisée la diffusion d’idées et réalisées des activités incitant à la haine et la discrimination, provoquant la commission d’actes de terrorisme ou faisant l’apologie du terrorisme.

 

8. Il résulte de l’instruction et notamment de deux notes blanches, précises et circonstanciées qui ont été versées au contradictoire, qui ne sont pas sérieusement contestées par l’association requérante et sont ainsi susceptibles d’être prises en considération par le juge administratif, que l’imam principal et les imams invités de ce lieu de culte tenaient des propos radicaux incitant notamment à la haine envers les fidèles d’autres religions et au rejet des valeurs de la République, que compte tenu de son orientation, la mosquée était fréquentée, de manière habituelle, tant pour les prières que pour les enseignements qui y étaient dispensés, par des personnes radicalisées venant de différents départements voisins, en particuliers des jeunes femmes dont plusieurs portant le voile intégral et dont l’une a rejoint la Syrie, ainsi que des individus en lien avec des filières terroristes, que dans la salle de prière se trouvait en juillet 2017 un tableau évoquant l’organisation de sports de combat surmonté de l’inscription  » guerre sainte des jeunes musulmans  » et que l’influence radicale de ce lieu de culte s’étendait à l’ensemble de la vie locale, en particulier sur les plus jeunes.

 

9. Lors de l’audience de référé et dans les écritures produites après la réunion qui s’est tenue le 29 décembre à la préfecture des Yvelines, l’association a fait valoir que la mosquée était désormais dotée d’un règlement intérieur encadrant le comportement des fidèles et rappelant la nécessité de se conformer aux valeurs de la République, que différentes mesures de surveillance, tant du contenu des prêches que des entrées des fidèles dans le lieu de culte et des interventions pendant les cultes, avaient été décidées et allaient être mises en oeuvre dans le respect de la réglementation applicable, que le bureau avait été intégralement renouvelé lors d’une assemblée générale tenue le 10 décembre 2017 et que les nouveaux membres du bureau, choisis pour leur modération et leur maturité et désireux de s’éloigner des orientations données par le précédent président, avaient mis fin aux fonctions de l’imam qui officiait avant la fermeture et avaient proposé que certains d’entre eux exercent eux-mêmes, en tant que de besoin, le rôle d’imam. L’association a en outre fait état de sa volonté d’établir une relation constructive avec l’administration et souligné l’urgence d’une réouverture dès lors que plusieurs fidèles âgés ou handicapés ne peuvent pas se rendre à l’autre mosquée de la commune.
10. Les mesures correctrices que les nouveaux dirigeants de l’association indiquent avoir prises sont, comme l’avait d’ailleurs relevé le représentant du ministre lors de l’audience de référé, de la nature de celles qui pourraient permettre de fonder une demande d’abrogation de la mesure. Toutefois, elles ne sont intervenues que très récemment et les modalités de mise en oeuvre de plusieurs d’entre elles, en particulier la désignation de l’imam ou des personnes autorisées à intervenir dans la mosquée et les mesures de surveillance, tant du contenu des prêches que des personnes se rendant dans ce lieu, ne sont pas précisées. Dans ces conditions, l’association n’établit pas qu’elle serait en mesure d’éviter la réitération des graves dérives constatées dans un passé récent et la menace à l’ordre et la sécurité publics qui en était résultée.
11. Eu égard à l’ensemble des éléments recueillis, et alors qu’il est constant que la très grande majorité des fidèles habitant dans le quartier de la cité des Indes peuvent se rendre dans l’autre mosquée de la commune, il n’apparaît pas, en l’état de l’instruction, que le préfet des Yvelines aurait porté une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale. Par suite, l’association requérante n’est pas fondée à soutenir que c’est à tort que, par l’ordonnance attaquée, le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande.
12. Il résulte de tout ce qui précède qu’il n’y a pas lieu pour le Conseil d’Etat statuant en référé de prendre, en l’état de l’instruction et dans l’attente de la décision à intervenir du Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité qui lui a été transmise par la décision précitée du 28 décembre 2017, des mesures de sauvegarde sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative.
O R D O N N E :
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Article 1er : Il n’y a pas lieu, en l’état, d’ordonner des mesures conservatoires de sauvegarde.
Article 2 : Il est sursis à statuer sur le surplus de la requête de l’association  » Communauté musulmane de la cité des Indes « .
Article 3: La présente ordonnance sera notifiée à l’association  » Communauté musulmane de la cité des Indes  » et au ministre d’Etat, ministre de l’intérieur.

Note de Christine Tasin

Comment ça, la loi interdirait une fermeture supérieure à 6 mois ? 

Et ils n’auraient pas légiféré pour changer ça depuis qu’ils passent des heures à enculer les mouches à l’Assemblée nationale, à admirer les boîtes de haricots verts apportées par Mélenchon ou Corbières  ? Non, mais allô quoi…

Comment ça, la liberté de culte nécessiterait la disposition de lieux de culte ? Ils sortent d’où ces crétins ? Le culte musulman n’existe pas, il n’y a pas d’église musulmane, de hiérarchie musulmane, de réunion des fidèles. En islam on n’a pas besoin de lieux de culte ce n’est spécifié ni dans le coran ni dans les haddith-s. Il faut juste pouvoir effectuer les 5 piliers de l’islam et la prière collective n’est pas un impératif.

La mosquée, les lieux de prière collectives dont des inventions pour marquer la force de l’islam et le pouvoir des musulmans  en pays mécréant, et, en pays musulman, la mosquée permet de faire surveiller chaque musulman par son voisin, histoire de voir si c’est un « bon » musulman perdant sa vie à vénérer un assassin et un pédophile.

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Seine-et-Marne : fermée sous l'état d'urgence, la mosquée de Torcy a rouvert

La mosquée a rouvert vendredi avec à sa tête une nouvelle association et un nouvel imam.

Fermée dans le cadre de l'état d'urgence en raison des prêches radicaux de ses imams, la mosquée de Torcy, dans la Seine-et-Marne, a rouvert vendredi avec à sa tête une nouvelle association et un nouvel imam. "Le culte a repris à 13H. Deux-cent cinquante personnes ont participé à la prière, tout s'est très bien passé", a précisé la préfecture. "Une nouvelle association a repris le flambeau, il y a un nouvel imam, la mairie est impliquée : toutes les conditions étaient réunies pour la réouverture". "Les mêmes conditions ne sont pas réunies à Lagny-sur-Marne", ville voisine de Disneyland Paris qui abrite la première salle de prière "radicale" fermée après les attentats de novembre 2015, a ajouté la préfecture.

Incitations au djihad par le passé. La mosquée de Torcy, qui pouvait accueillir jusqu'à 500 fidèles, avait fait l'objet d'un arrêté de fermeture administrative en avril 2017 au motif qu'elle était devenue depuis plusieurs années "un lieu de culte où étaient prônées une idéologie radicale ainsi que des incitations au djihad". L'imam, professeur de mathématiques au lycée Jean-Moulin de Torcy, avait dans la foulée été suspendu de son poste par l'Education nationale. Fin décembre, une commission composée de magistrats a par ailleurs donné son feu vert à l'expulsion de l'imam adjoint, un Marocain de 50 ans, accusé d'avoir "légitimé le djihad" dans ses prêches.

Selon l'arrêté de fermeture du lieu de culte, les deux imams auraient aussi "apporté leur soutien aux fidèles de la mosquée mis en cause dans le cadre du démantèlement de la cellule terroriste dite de Cannes-Torcy", dont le procès-fleuve s'est tenu au printemps à Paris. Fin 2016, 275 personnes étaient suivies en Seine-et-Marne dans le cadre de la lutte contre la radicalisation violente, et une dizaine assignées à résidence, selon une source judiciaire, contre cinq en Seine-Saint-Denis à titre d'exemple. Vendredi, la préfecture s'est contentée de déclarer qu'elle "avait constaté une baisse sensible des signalements" d'individus radicalisés.

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